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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMERGENCE AGRO
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FORSEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORSEM
EMERGENCE AGRO, SAS

Numéro de dépôt :
3990558
Date de dépôt :
15/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2023
FORSEM de EMERGENCE AGRO

Présentation de la marque FORSEM

Déposée par voie électronique le 15 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMERGENCE AGRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORSEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMERGENCE AGRO domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DES VALLEES, B.P 73 - 50800 - VILLEDIEU LES POELES - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 487 237 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMERGENCE AGRO, Mme. MARIANNE DURFORT domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DES VALLEES, B.P 73 - 50800 - VILLEDIEU LES POELES - France.

La marque FORSEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORSEM est expirée depuis le 15 mars 2023.

EMERGENCE AGRO a également déposé les autres marques suivantes : AGROSIL , SILODOR , AGROBAL , AGRO'FLEX , AGROFILM , couverbal , COUVERSIL


EMERGENCE AGRO, SAS - ZONE INDUSTRIELLE DES VALLEES, B.P 73 - 50800 - VILLEDIEU LES POELES - France - SIREN 442487237


EMERGENCE AGRO, Mme. MARIANNE DURFORT - ZONE INDUSTRIELLE DES VALLEES, B.P 73 - 50800 - VILLEDIEU LES POELES - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Semences (graines), plantes et fleurs naturelles.